Déposée le 7 mars 1995 par Madeleine CHAPSAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est Madeleine CHAPSAL, domicilié(e) 6, rue Saint-Maur, 17100 SAINTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.
La marque HEUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEUREUSE est expirée depuis le 7 mars 2005.
Madeleine CHAPSAL a également déposé les autres marques suivantes : UNE FEMME HEUREUSE
Madeleine CHAPSAL - 6, rue Saint-Maur, 17100 SAINTES - France
SYMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Vêtements, chaussures et chapellerie Education et formation, Edition de livres.Organisation et conduite de colloques, séminaires.Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.Production de films et de documentaires
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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